A la une - 13 décembre 2013 à 23:50
En validant les offres de la 3G des trois opérateurs

L’ARPT veille à la protection des droits des usagers

La téléphonie de troisième génération (3G) est désormais une réalité. Quelques jours séparent les Algériens de son lancement effectif. L’Autorité de régulation de la poste et des télécommunications a autorisé, jeudi soir, aux trois opérateurs de la téléphonie mobile en l’occurrence : Mobilis, Ooredoo et Djezzy le lancement commercial de leur service 3G en Algérie.

«Les opérateurs peuvent, désormais, procéder au lancement commercial de leur service 3G dans leurs wilayas respectives de déploiement conformément au cahier des charges », lit-on sur le site Web du régulateur. Le « gendarme » des télécommunications précise également que cette autorisation a été décidée après examen « sans réserves » des offres des opérateurs de téléphonie mobile 3G+ et de leurs conditions générales d’abonnement. L’ARPT a cependant émis des réserves sur les conditions générales d’abonnement aux services 3G, présentées par chacun des opérateurs, dont la prise en compte impérative des droits des usagers quitte à introduire des  modifications. « Des contrôles a posteriori permettront de veiller au respect de ces obligations », indique cette instance.
L’ARPT entend vérifier, à travers ces réserves, si les lois et les règlements relatifs à la protection des consommateurs, aux pratiques commerciales et  aux clauses abusives sont appliqués. À cette occasion, l’ARPT publie aussi, sur son site internet, un ensemble de premiers conseils à destination de l’usager lui permettant d’éclairer son consentement aux clauses de l’abonnement que lui propose l’opérateur et de donner à l’obligation d’information, gage du respect de ses intérêts économiques et moraux, son sens plein. Le gendarme des TIC a, par ailleurs, publié deux décisions : n°90/2013 et  n°91/2013 dans le but d’encadrer strictement les conditions de l’abonnement aux services de la licence 3G.

Il s’agit, en premier lieu, de séparer strictement les deux licences GSM et 3G. Néanmoins, l’Autorité de régulation accorde aux opérateurs la commercialisation d’une carte SIM commune aux deux numéros GSM/3G pour les  abonnés qui en expriment le souhait à l’opérateur. La seconde décision vise à mettre en place le mode opératoire d’une identification précise et incontestable de chaque abonné « postpayé » ou « prépayé », gage de la  constitution par les opérateurs d’une base de données de leur client 3G cohérente et fiable. A travers cette décision, l’ARPT en tant  que régulateur vise à séparer les statistiques déclarées par les opérateurs de leurs abonnés  ne souffrent pas des incohérences déjà rencontrées à l’occasion de la licence GSM. Joint par téléphone, ATM Mobilis affirme que la commercialisation de la 3G se fera au début de la semaine en cours.

Hasna Zobiri

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